Chargement, passagers et ceinture de sécurité

Chargement

• Le chargement doit respecter les limites de masse, de dimensions et d’arrimage pour préserver la stabilité du véhicule et la visibilité.
• Hauteur générale maximale 4 m, sauf limites particulières : notamment 2,50 m pour les cycles et engins de déplacement. Vérifier le régime du véhicule.
• Largeur : 1 m pour bicyclette ou cyclomoteur à deux roues ; 1,25 m pour moto sans side-car ; avec side-car, chargement au maximum 0,30 m plus large que le véhicule non chargé. Les règles des véhicules à trois/quatre roues et des automobiles sont distinctes.

Passagers, places assises et ceintures

• Le conducteur d’un véhicule automobile doit disposer d’un espace d’au moins 55 cm de large.
• Les passagers installés à côté de lui doivent disposer d’au moins 40 cm de large.
• Le nombre d’occupants ne dépasse pas les places équipées d’une ceinture ou d’un dispositif, plus celles qui ne doivent légalement pas en avoir. Occuper prioritairement les places équipées.
• Le conducteur et les passagers qui participent au trafic doivent porter la ceinture sur les sièges qui en sont équipés.
• Les enfants de moins de 18 ans doivent être transportés dans un système de retenue adapté ou porter la ceinture.
• Tout enfant de moins de 1,35 m doit être installé dans un dispositif adapté : siège bébé dos à la route, siège enfant ou rehausseur.
• Un siège enfant dos à la route ne peut jamais être installé à l’avant si l’airbag passager est actif. Il faut d’abord désactiver l’airbag.
• La ceinture et les systèmes de retenue doivent être portés et utilisés correctement.

Personnes dispensées du port de la ceinture

• Conducteurs effectuant une marche arrière.
• Conducteurs de taxi lorsqu’ils transportent un client.
• Agents de la Poste qui distribuent ou relèvent le courrier à des endroits proches les uns des autres.
• Conducteurs et passagers de véhicules prioritaires d’intervention, à proximité immédiate du lieu de menace potentielle, lorsqu’une personne menaçante est transportée ou lorsqu’ils donnent des soins à la personne transportée.
• Personnes disposant d’une dérogation pour contre-indication médicale grave, à présenter à tout agent qualifié.
• Les conducteurs et passagers de cyclomoteurs à trois ou quatre roues dispensés de ceinture doivent porter un casque de protection.