Leçon 4.4 · Les contrôles et dépistages · 2 min de lecture
Contrôles d’alcoolémie et dépistage des drogues
Les contrôles ont pour but de vérifier si le conducteur est en état de conduire. Ils peuvent porter sur l’alcool, les drogues, les documents ou l’aptitude générale à la conduite.
Lieu possible du contrôle
Un contrôle peut se dérouler sur un lieu public. Il peut également avoir lieu dans certains endroits accessibles au public, comme un parking payant ou un parking privé ouvert au public.
Contrôle d’alcoolémie : codes SAP
Visuel pédagogique - Les codes SAP structurent le résultat du contrôle d’alcoolémie et ses conséquences.
| Code ou situation | Seuil / situation | Conséquence indiquée |
|---|---|---|
| Safe | Moins de 0,22 mg/l d’air alvéolaire expiré. | Résultat négatif. |
| Alert | De 0,22 mg/l à moins de 0,35 mg/l. | Interdiction temporaire de conduire de 12 heures. |
| Positive | À partir de 0,35 mg/l. | Interdiction temporaire de conduire de 12 heures. |
| Véhicules rémunérés | Seuil spécifique mentionné : 0,09 mg/l. | Interdiction temporaire de conduire de 12 heures. |
| Refus de souffler | Refus du test d’haleine. | Interdiction temporaire de conduire de 12 heures. |
Analyse de sang
L’analyse de sang peut intervenir notamment en cas de contre-expertise, de dérogation médicale ou d’accident.
| Seuil dans le sang | Repère |
|---|---|
| 0,5 g/l | Seuil mentionné pour l’alcool dans le sang. |
| 0,8 g/l | Seuil mentionné pour des conséquences plus lourdes. |
| 0,2 g/l | Seuil spécifique mentionné pour les véhicules rémunérés. |
Dépistage des stupéfiants
Visuel pédagogique - Le dépistage peut comprendre observation, test salivaire, analyse et contre-expertise selon la procédure.
| Étape | Ce qui est vérifié ou décidé |
|---|---|
| 1. Observation standardisée | L’agent utilise une check-list pour rechercher des signes physiques pouvant indiquer une consommation. |
| 2. Test salivaire | Un test salivaire peut être effectué après cette première vérification. |
| 3. Analyse salivaire ou sanguine | En cas de résultat positif, une analyse peut suivre. |
| 4. Contre-expertise | Une contre-expertise peut être demandée selon la procédure prévue. |
| 5. Conséquences | Des suites judiciaires et des sanctions peuvent être prononcées. |
Règles vérifiées le 30 septembre 2026
